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Coronavirus : de nouvelles aides pour le sport français
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Le secteur va une nouvelle fois être aidé par le gouvernement français, avec...
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Les clubs sportifs Français : des entreprises pas comme les autres
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Les clubs sportifs professionnels sont-ils des entreprises comme les autres e...
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CDD d'usage dans une association sportive : nécessité de démontrer la nature temporaire de l'emploi
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Un club de rugby ne peut pas se retrancher derrière les pratiques de la profe...
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Brutalité du joueur et violation de la norme sportive
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ors d’un match de football, un joueur avait subi plusieurs fractures à la sui...
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Responsabilité du joueur de football en cas de faute grossière
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Dans le cadre de la pratique du football, la commission d’une faute grossière...
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Création de l'Agence nationale du sport
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Effective depuis le 24 avril dernier en lieu et place du Centre national pour...
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Sport, éthique et intégrité : rapport remis à la ministre des Sport
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Vecteur de valeurs éthiques, le sport, plus que tout autre secteur de la vie...
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La plupart des bonnes pratiques associées à un stade connecté ont été mises en œuvre par l’OL
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07/03/2019
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Sujet évoqué de plus en plus fréquemment par les décideurs de l’industrie spo...
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DALLOZ Etudiant - Actualité: Un échange de mails vaut un écrit !
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12/10/2018
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Droit du sport
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Un échange de mails peut valablement établir la preuve d’un mandat puisque lo...
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Football : le recours au TAS qu’impose la FIFA est illégal, selon la Cour d’appel de Bruxelles
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Pour la justice belge, les clauses des statuts de la FIFA, de l’Union europée...
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Les centres de formation des clubs pro sont désormais éligibles au statut de CFA
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Dans le projet de loi « Liberté de choisir son avenir professionnel » le Séna...
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Paris sportifs - Le parieur malchanceux ne peut rendre un joueur de football responsable | service-public.fr
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À l'occasion de paris sportifs, un parieur ne peut pas reprocher à un joueur...
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Retrait de la carte professionnelle d’un éducateur | Fédération française des clubs omnisports
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Question: La carte professionnelle de notre éducateur lui a été retirée, quel...
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Contrôle anormal de Froome : l'UCI s'attaque au règlement antidopage
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Le président de l’UCI David Lappartient veut rendre automatique la suspension...
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QPC : Agence de lutte contre le dopage – Gazette du Palais
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L’article L. 232-21 du Code du sport confie aux fédérations sportives agréées...