fr en

Chabert & Associés - Avocats
Lyon - Paris

Publications et ouvrages

Droit de l’informatique et des nouvelles technologies

 

Publications

  • E-procurement et payement en ligne, boosters de compétitivité – Novembre 2008
  • L’intégration du développement durable : Le management de demain ? (ADIRA NEWS) Année 2007
  • La protection des créations immatérielles. (Les ECHOS) Année 2007
  • Protéger le commerçant et le consommateur (LE GUIDE PROFESSIONNEL CONSOMMATION) Année 2007
  • Protection des créations immatérielles : de l’ambition aux actes ? (COSMETIQUE HEBDO) Année 2007
  • Comment protéger ses actifs immatériels ? (IMPULSER) Année 2007
  • Bulletin de liaison de l'ADIRA – de 1991 à 1998
  • ARCHIMAG
  • REVUE HOSPITALIERE DE FRANCE
  • LES ECHOS
  • INSIGHTS - NEWS LETTER (CONFERENCE BLEUE)

     

Publications en droit de la sante sous forme d’articles

  • La généralisation du dossier médical personnel en question (Gazette du Palais) Année 2007
  • Le déploiement du DMP suscite des questions (Le guide professionnel santé) Année 2007
  • Le cadre juridique des données médicales" - Revue ALAIN BENSOUSSAN, Droit des Technologies Avancées, 1995
  • Vers un droit des biotechnologies" - Les Echos - mai 94
  • « Promesses et défis des technologies du XXIè siècle » – ADIRA – LYON – Avril 2001
  • Les petits-déjeuners de la e-santé (ESSEC) – Année 2001
  • La Gazette du droit des technologies avancées (Gazette du Palais) – de 1991 à 2000
    • « La Protection des personnes dans la recherche biomédicale », Gazette du Palais, Janvier 1992
    • « La Loi Huriet et les matériels médicaux » - Gazette du Palais - juillet 1992
    • « Commentaires des projets de Lois sur la Bioéthique » - Gazette du Palais - avril 93
    • « Le secret médical face à l'Administration fiscale » - Gazette du Palais - octobre 1997
    • « Les empreintes génétiques comme moyen de preuve des liens de filiation » - 1997
    • « L'indemnisation des victimes du SIDA tranfusionnel » - Note sous un arrêt rendu par la Cour de cass., ass. plén. le 6 juin 1997
    • « La Carte santé aspects juridiques » - Gazette du Palais - janvier 94

       

Ouvrages

  • « Les biotechnologies, l'Ethique biomédicale et le Droit » - Mémento guide ALAIN BENSOUSSAN - 1995- Editions HERMES

     

Collaboration aux ouvrages suivants :

  • « Informatique et Télécoms » - EDITIONS FRANCIS-LEFEBVRE/ALAIN BENSOUSSAN - 1997
  • « Le multimédia et le droit » - 1996
  • « Les télécommunications et le droit » - 1992
  • « Les cartes et le droit » - 1992

     

Études

  • Etude sur le Cloud Computing et la mise en place d'un contrat de consortium à cette fin - 2011
  • Etude sur la qualification d’un dispositif médical - 2001
  • « Genetic testing Under National and EC Law » - Conférence Bleue - 2000
  • « Price Comparison in a Field of Pharmaceutical Products and Legal Remedies Under National and EC Law » - Conférence Bleue - 1998

Me CHABERT-PELTAT a été adjudicataire d'un appel d'offres de la Commission Européenne, lequel a abouti à la formalisation d'un rapport intitulé :
« Etude des problèmes majeurs de protection des données personnelles dans les secteurs de la santé, de la sécurité sociale et des statistiques dans lesquels des échanges de données informatisées (IDA) sont envisagés, ainsi que de la réglementation de protection des données personnelles applicable à la Commission européenne à l'égard des projets IDA dans laquelle elle est impliquée ».


 
Information sur les cookies
Nous avons recours à des cookies techniques pour assurer le bon fonctionnement du site, nous utilisons également des cookies soumis à votre consentement pour collecter des statistiques de visite.
Cliquez ci-dessous sur « ACCEPTER » pour accepter le dépôt de l'ensemble des cookies ou sur « CONFIGURER » pour choisir quels cookies nécessitant votre consentement seront déposés (cookies statistiques), avant de continuer votre visite du site. Plus d'informations
 
ACCEPTER CONFIGURER REFUSER
Gestion des cookies

Les cookies sont des fichiers textes stockés par votre navigateur et utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site utilise des cookies d'identification, d'authentification ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, et des cookies d'analyse de mesure d'audience nécessitant votre consentement en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez configurer la mise en place de ces cookies en utilisant les paramètres ci-dessous.
Nous vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.
Google Analytics est un outil de mesure d'audience.
Les cookies déposés par ce service sont utilisés pour recueillir des statistiques de visites anonymes à fin de mesurer, par exemple, le nombre de visistes et de pages vues.
Ces données permettent notamment de suivre la popularité du site, de détecter d'éventuels problèmes de navigation, d'améliorer son ergonomie et donc l'expérience des utilisateurs.